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1. Éditeur du site

Le site portedelachapelle.fr est édité par :
Nom de l’entrepreneur : portedelachapelle.fr
Forme juridique : Entrepreneur Individuel (EI)
Siège social : 1 Rue de Stockholm, 75008 Paris, France
SIRET : 994 744 027 00016
Code APE : 58.14Z (Édition de revues et périodiques)
TVA Intracommunautaire : Non applicable (article 293 B du CGI)
Directeur de la publication : portedelachapelle.fr
Contact : contact@portedelachapelle.fr

2. Hébergement

Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : Planet Hoster
Adresse : 4416 Louis-B. -Mayer, Laval, Québec, Canada H7P 0G1
Téléphone : 01 76 60 41 43

3. Propriété Intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

4. Liens d’affiliation & transparence

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